Règlementation et mentions légales
Mentions légales
Nom de l’association : UPAC - Union des Plaisanciers d'Arzal-Camoël
Adresse : Capitainerie du port d'Arzal-Camoël
E-mail de contact : contact@upac56.fr
Président / Directeur de publication : Voir l'organigramme de l'association
Hébergeur du site : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Numéro SIRET : [à compléter]
Politique de confidentialité (RGPD)
1. Collecte des données personnelles
- Formulaire de contact : nom, prénom, e-mail, message
- Espace membre : nom, prénom, e-mail, mot de passe
- Données techniques : adresse IP, cookies de session
2. Finalité de la collecte
- Répondre aux demandes via le formulaire de contact
- Gérer les adhésions et l’espace membre
- Assurer la sécurité du site
- Envoyer des informations sur les activités de l’association (si consentement)
3. Base légale
Consentement de l’utilisateur et exécution d’un service demandé.
4. Durée de conservation
- Données de contact : 3 ans après le dernier contact
- Données des membres : pendant la durée d’adhésion, puis archivage limité
5. Droits des utilisateurs
- Accéder à ses données
- Demander la rectification ou la suppression
- S’opposer au traitement
- Demander la portabilité de ses données
Pour exercer ces droits, contactez l’association à contact@upac56.fr.
6. Sécurité
Le site utilise HTTPS, mots de passe chiffrés et protections contre les attaques (SQL injection, CSRF).
Accessibilité numérique (RGAA)
- Balises HTML sémantiques
- Labels associés aux champs de formulaire
- Texte alternatif pour les images
- Navigation possible au clavier
- Contrastes de couleurs adaptés
Gestion des cookies
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- Statistiques de fréquentation (avec consentement via le bandeau cookie)
Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau cookies visible sur toutes les pages du site.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, images, logo, documents) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation.
Sécurité du site
- HTTPS pour toutes les communications
- Validation et filtrage des formulaires
- Upload sécurisé des fichiers
- Protection contre les injections SQL et attaques CSRF
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